REPRISE D'UN STYLE DE SELFIES: L'INFLUENCEUSE DÉBOUTÉE DE SON ACTION

REPRISE D'UN STYLE DE SELFIES: L'INFLUENCEUSE DÉBOUTÉE DE SON ACTION EN CONTREFAÇON DE DROIT D'AUTEUR ET EN CONCURRENCE PARASITAIRE CONTRE MAJE (CA PARIS 12 MAI 2023).

Les selfies des influenceurs/ses ne sont protégeables qu’en présence d’une originalité établie.

Reprochant à la société Maje d’avoir lancé une campagne publicitaire relative à sa collection automne-hiver 2019 intitulée « Maje, my dog and I » qu’elle estimait constituée d’une reprise des visuels publiés sur son blog, Mme [N] lui a adressé le 16 septembre 2019 une lettre lui demandant de cesser ces agissements et de lui présenter une offre indemnitaire.

En l’absence d’originalité du selfie en cause, la contrefaçon a été écartée. 

Les clichés montrent que les choix revendiqués par l’influenceuse même pris en combinaison sont des choix déjà retenus par des influenceurs avant elle, qui sont par ailleurs dictés par la technique du «’selfie’» ou la mise en valeur de la tenue qu’ils portent.

Elle avait mis en place un rituel quotidien sur sa «’story’» Instagram à destination de ses abonnés pour présenter les tenues qu’elle avait choisies de porter.

Elle ne peut pas plus fonder l’originalité du cliché en cause par le fait que certains de ses abonnés ont cru la reconnaître dans la publicité Maje.

L’influenceuse échoue donc à établir les choix arbitraires qu’elle a fait quant à la mise en scène, les jeux de contraste, les effets de lumière, le positionnement des éléments ou le travail de postproduction/retouche et partant l’originalité du cliché qu’elle invoque sur le fondement des dispositions des articles du CPI.

L’originalité d’une oeuvre doit s’apprécier de manière globale de sorte que la combinaison des éléments qui la caractérise du fait de leur agencement particulier lui confère une physionomie propre qui démontre l’effort créatif et le parti pris esthétique portant l’empreinte de la personnalité de l’auteur.

Le parasitisme et la concurrence déloyale n’ont pas non plus été retenus, condamnation à 10.000 euros d'art. 700.

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