Univers musical contrefait (CA Paris 2 novembre 2021)

Le créatif à l’origine de l’univers artistique d’une exposition sur le groupe californien de « nu métal » Korn, a été débouté de son action en contrefaçon. Son travail visuel avait été repris pour une pochette du disque du groupe ainsi que pour l’un de ses clips.

La juridiction a retenu que le concept de l’exposition-manège, dans laquelle des spectateurs sont invités à se déplacer de salle en salle pour suivre l’histoire, relève d’une simple idée de libre-parcours, non appropriable par le droit d’auteur.  Au-delà d’une description de son travail, le créatif n’explicitait pas l’originalité de l’histoire en exposant les choix créatifs qui seraient révélateurs de sa personnalité.

Pour rappel, en application de l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle, l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous comportant des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial.

En application de l’article L. 112-1 du même code, ce droit appartient à l’auteur de toute oeuvre de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination.

Si la protection d’une oeuvre de l’esprit est acquise à son auteur sans formalité et du seul fait de la création d’une forme originale en ce sens qu’elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur et n’est pas la banale reprise d’un fonds commun non appropriable, il appartient à celui qui se prévaut d’un droit d’auteur dont l’existence est contestée de définir et d’expliciter les contours de l’originalité qu’il allègue.

Une combinaison d’éléments connus n’est pas a priori exclue de la protection du droit d’auteur, mais encore faut-il que la description qui en est faite soit suffisamment précise pour limiter le monopole demandé à une combinaison déterminée opposable à tous sans l’étendre à un genre insusceptible d’appropriation.

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