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Le 09 janvier 2023
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NFT ET DROIT D'AUTEUR : UNE (R)EVOLUTION?

NFT ET DROIT D'AUTEUR : UNE (R)EVOLUTION?

Qu’est-ce qu’un NFT ?

Un NFT ou Non Fungible Token est un identifiant numérique unique permettant d’identifier une image, un texte ou une vidéo stockés dans une blockchain. Ils suscitent un engouement considérable depuis quelques mois.

Le NFT est associé à une œuvre mais il n’est pas l’œuvre elle-même, c’est un « jeton » y étant associé et présentant des caractéristiques déterminées dans le smart contract ayant permis sa création.

Classiquement, en droit d’auteur, eu égard à la distinction entre l’œuvre et le support, le fait d’acquérir la propriété du support matériel de l’œuvre n’emporte pas acquisition des droits de propriété intellectuelle qui y sont rattachés.

En ce sens, un NFT représente donc uniquement une preuve de propriété à un instant donné d’un bien immatériel encodé sur la blockchain.

Les NFT posent aujourd’hui de nombreuses questions en termes de propriété intellectuelle comme le démontre les nombreux contentieux qui en découlent (Hermès, DC Comics, Quentin Tarantino…etc), surtout quand les projets ne sont pas lancés à l'initiative des artistes eux mêmes.

Une des questions qui se pose le plus souvent est de savoir si un NFT peut constituer une contrefaçon.

A notre sens, la réponse est positive puisque même si le fait de posséder le NFT ne veut pas dire posséder l’œuvre, le téléchargement du fichier qui y est associé semble pouvoir être considéré comme un acte de reproduction nécessitant l’accord de l’auteur ou de ses ayants droits.

De plus, il semble impossible de les faire disparaitre de la blockchain alors que traditionnellement, en cas de contrefaçon, il est possible de demander la destruction du bien. 

De nombreuses questions restent en suspens face à la nouveauté et aux enjeux que constituent les NFT.

C’est en ce sens que le Conseil national supérieur de la propriété littéraire et artistique a entrepris en novembre 2021 une étude portant sur les NFT, ce qui permettra sans doute d’apporter de nombreux éclaircissements quant à leur encadrement juridique.

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C. Benedetti
Y. Lorang

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